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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV
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VALORSEED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORSEED
SCODEV, SARL

Numéro de dépôt :
3780803
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
VALORSEED de SCODEV

Présentation de la marque VALORSEED

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORSEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV domicilié(e) 1 ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 391 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELEDY JEAN FRANCOIS domicilié(e) 113 ARISTIDE BRIAND - 53140 - PRE EN PAIL - France.

La marque VALORSEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORSEED est expirée depuis le 8 novembre 2020.

SCODEV a également déposé les autres marques suivantes : FERTISEM , ACTISCORIES , NUTRIUM , SCODEV NUTRITION VEGETALE


SCODEV, SARL - 1 ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France - SIREN 478391915


LELEDY JEAN FRANCOIS - 113 ARISTIDE BRIAND - 53140 - PRE EN PAIL - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.